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Foire aux questions

Voici une compilation des questions fréquemment posées par notre clientèle.

Vous avez d'autres questions au sujet de l’isolation de votre maison, des systèmes de chauffage, de la ventilation ou des façons de contrer l’humidité ou encore des questions générales liées au secteur de l’habitation? Communiquez avec nous!

 

Rénoclimat

  • Quel est le but du programme Rénoclimat?

Le programme Rénoclimat vous aide à améliorer l’efficacité énergétique de votre habitation, en vous fournissant des conseils personnalisés ainsi qu’une aide financière pour l’exécution de travaux admissibles.

Vous pouvez consulter la liste des travaux admissibles.


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  • Quelles sont les conditions d’admissibilité à Rénoclimat?

Pour connaître les conditions d’admissibilité à Rénoclimat, cliquez ici.

N’oubliez pas! Vous devez vous inscrire au programme et obtenir la visite d’un conseiller AVANT de commencer vos travaux de rénovation.


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  • Pourquoi deux évaluations énergétiques sont-elles nécessaires?

Deux évaluations énergétiques sont nécessaires afin de pouvoir mesurer l’efficacité énergétique de votre habitation et en vérifier l’amélioration après vos travaux.

Chaque évaluation est effectuée par un conseiller évaluateur Rénoclimat et inclut un test d’infiltrométrie.

  • La première évaluation énergétique permet de déterminer la cote ÉnerGuide avant travaux de votre habitation.
  • La deuxième évaluation énergétique permet de valider les travaux effectués et de déterminer la cote ÉnerGuide après travaux de votre habitation.

En comparant les deux résultats, il sera possible d’observer si la cote ÉnerGuide de votre habitation a augmenté ou non. Cela permettra de déterminer, notamment, votre admissibilité à l’aide financière.

Il est même possible d’avoir une évaluation supplémentaire pour les travaux qui sont faits après la deuxième évaluation Vous pouvez en apprendre davantage sur le déroulement des évaluations énergétiques.


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  • Si je participe à Rénoclimat, y a-t-il une limite de temps pour effectuer mes travaux?

Rénoclimat ne vous impose pas de limite de temps pour effectuer vos travaux. Toutefois, le programme Rénoclimat dans sa forme actuelle sera en vigueur jusqu’au 31 mars 2017. Pour obtenir l’aide financière à laquelle vous avez droit, vous devrez avoir réalisé toutes les étapes (y compris l'évaluation après travaux) AVANT cette date.

Il n’est pas obligatoire d’effectuer tous les travaux recommandés par le conseiller dans son rapport pour recevoir de l’aide financière.

Ainsi, si vous ne pensez pas être en mesure d’effectuer tous vos travaux d’ici le 31 mars 2017, vous pouvez faire faire votre évaluation après travaux avant cette date limite et réclamer l’aide financière associée à la portion de travaux que vous aurez effectués. 


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  • Qu’est-ce que la cote ÉnerGuide?

La cote ÉnerGuide est la mesure de l’efficacité énergétique de votre maison.

L’efficacité énergétique s’exprime sur une échelle de 0 à 100. Plus la cote est élevée, plus la maison est écoénergétique.

La cote ÉnerGuide est établie à partir des résultats du test d’infiltrométrie et des caractéristiques de votre habitation relevées par un conseiller évaluateur accrédité. Elle est produite à l’aide d’un logiciel de simulation énergétique.

Pour en savoir davantage, consultez le tableau d’exemples de cotes ÉnerGuide.


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  • Pourquoi les travaux ne peuvent-ils pas commencer avant la première évaluation?

Il est important que le conseiller évaluateur Rénoclimat puisse évaluer et mesurer la performance énergétique réelle de votre maison avant les travaux.

Le test d’infiltrométrie, effectué lors des évaluations, a pour but de déterminer l’étanchéité de votre habitation en mesurant le débit d’air qui passe au travers d’un ventilateur installé pour l’occasion. Si vous avez déjà entrepris vos travaux, ce test sera faussé puisqu’il risque de ne pas être représentatif de l’étanchéité habituelle de votre maison. C’est pourquoi il est important d’attendre la première visite du conseiller évaluateur Rénoclimat avant de commencer vos travaux. Autrement, le ministère de l’Énergie et des Ressources naturelles ne vous accordera pas d’aide financière pour vos travaux de rénovation écoénergétique.


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  • Pourquoi le remplacement des portes et des fenêtres n’est-il pas admissible au programme Rénoclimat?

Certains types de travaux, par exemple le remplacement des fenêtres, ne donnent pas droit à l’aide financière dans le cadre du programme Rénoclimat. Rénoclimat encourage plutôt d’autres rénovations permettant d’améliorer de manière plus importante la performance énergétique de votre habitation.

S’il est bien effectué, le remplacement des fenêtres, des portes et des puits de lumière peut permettre de réduire les infiltrations d’air. Mais il existe des façons d’améliorer leur étanchéité, sans forcément les remplacer. Et dans une maison peu performante, il existe souvent d'autres sources de pertes de chaleur, plus faciles à corriger : visionner notre vidéo « Faites la chasse aux fuites d'air » pour en apprendre davantage sur le sujet.

Lors de sa visite, le conseiller Rénoclimat pourra vous conseiller et vous remettre un rapport détaillé des travaux les plus pertinents pour votre habitation.


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  • Est-ce que je peux combiner l’aide financière de Rénoclimat ou de Chauffez vert au crédit d’impôt RénoVert?

Oui, certains de vos travaux écoresponsables peuvent être admissibles au crédit d’impôt RénoVert en plus de l’aide financière Rénoclimat et Chauffez vert.

Par contre, les travaux admissibles et les procédures de participation ne sont pas identiques. Renseignez-vous adéquatement sur les exigences du programme et du crédit d’impôt avant de commencer vos travaux de rénovation.


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  • Pour être admissibles à Rénoclimat, est-ce que les travaux doivent être faits par un entrepreneur?

Le programme Rénoclimat n’exige pas que les travaux soient effectués par un entrepreneur. Néanmoins, certains types de travaux sont régis par un code et doivent être confiés à un professionnel qualifié, notamment les travaux de plomberie et d’électricité.

Veuillez noter que si vous souhaitez bénéficier du crédit d’impôt RénoVert, vous devez faire affaire avec un entrepreneur.

Si vous souhaitez confier vos travaux à un entrepreneur, vous pouvez suivre quelques-uns de nos conseils dans la section Questions générales (« Comment choisir un entrepreneur pour effectuer des travaux de rénovation? »).


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  • Quel est le délai d’attente pour recevoir le chèque d’aide financière Rénoclimat?

Le délai pour recevoir l’aide financière accordée dans le cadre du programme Rénoclimat est généralement de 6 à 8 semaines, après la deuxième évaluation énergétique.

Pour en savoir davantage.


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  • Comment sont calculés les montants de l’aide financière?

Les montants de l’aide financière varient en fonction du type de travaux qui sont effectués. Pour obtenir plus d’information, cliquez ici.


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  • Quels sont les conseillers évaluateurs Rénoclimat dans ma région?

Dans chacune des régions du Québec, des organismes sont mandatés par le Ministère pour offrir les services d’évaluation énergétique dans le cadre du programme Rénoclimat.

Seuls les conseillers appartenant aux organismes énumérés dans la liste diffusée sur ce site Internet sont dûment autorisés par le Ministère à réaliser ces évaluations énergétiques. 


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  • Qui est autorisé à communiquer avec moi dans le cadre du programme Rénoclimat?

Quand le Ministère reçoit votre demande de participation à Rénoclimat, il l’attribue à l’un des organismes dûment mandatés dans votre région et lui transmet vos coordonnées. Celui-ci est le seul organisme autorisé à communiquer avec vous pour convenir de la date de votre rendez-vous pour l’évaluation énergétique de votre habitation.  

Lorsqu’il se présentera à votre domicile, votre conseiller évaluateur devra s’identifier en vous présentant sa carte d’identité Rénoclimat avec photo.

En cas de doute, pour vérifier si votre conseiller est bien autorisé, consultez la liste en vigueur.


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  • Puis-je communiquer directement avec l’organisme de ma région?

Si vous participez au programme Rénoclimat pour la première fois, vous devez vous inscrire en remplissant le formulaire en ligne. S’il s’agit d’une deuxième ou troisième participation, communiquez avec le Ministère au 1 866 266-0008. 

Si vous avez des questions après l’évaluation énergétique de votre habitation et désirez obtenir des précisions sur votre rapport ou le suivi de votre dossier, vous pouvez communiquer directement avec le conseiller évaluateur Rénoclimat que vous aurez rencontré.


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  • Que faire si je suis victime d’appels téléphoniques non sollicités? Nouveau!

Le ministère de l’Énergie et des Ressources naturelles tient à informer la population de l’existence d’appels frauduleux liés à l’efficacité énergétique et au programme Rénoclimat. Certains de ces appels peuvent sembler être en provenance du numéro de téléphone 418 627-6379, qui est le numéro du Bureau de l’efficacité et de l’innovation énergétiques du Ministère. 

Le gouvernement du Québec rappelle qu’il n’effectue aucune sollicitation téléphonique ni aucune campagne de porte-à-porte pour ses programmes en efficacité énergétique. 

Il vous invite à être vigilant si des personnes communiquent avec vous pour vous offrir des services ou des produits dans ce domaine, au nom du Ministère ou du programme Rénoclimat.

Si vous croyez être victime de sollicitation frauduleuse, voici ce que vous pouvez faire :

  • Déposer une plainte auprès de l'Office de la protection du consommateur.
  • Communiquez avec le service de police de votre municipalité.
  • Inscrivez-vous sur la liste nationale des numéros de télécommunication exclus en composant le 1 866 580-DNCL (3625) ou en visitant le site lnnte-dncl.gc.ca. Ainsi, vous ne devriez plus recevoir d’appels de sollicitation.
  • Si vous avez par mégarde transmis des données personnelles ou financières, communiquez avec le Centre antifraude du Canada au 1 888 495-8501 ou en visitant le centreantifraude.ca.

Les fraudes par téléphone sont des méthodes utilisées couramment par des personnes mal intentionnées. Leur objectif peut être de vendre aux citoyens des produits sous pression ou de les amener à dévoiler des renseignements personnels. Ces fraudeurs se font passer volontairement pour des personnes travaillant pour des entreprises de renom afin d’obtenir des renseignements auprès de citoyens qui croient avoir affaire à de réels employés. 

Vous pouvez également consulter la liste des organismes mandatés par le Ministère dans le cadre du programme Rénoclimat.

Pour toutes vos questions sur ces programmes résidentiels, vous pouvez communiquer avec le service à la clientèle du ministère de l’Énergie et des Ressources naturelles.


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Chauffez vert

  • Puis-je participer à Chauffez vert si j’ai déjà retiré mon réservoir ou mon système de chauffage à combustible?

Non, le Ministère doit obligatoirement recevoir la demande d’inscription au programme avant le début les travaux.


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  • Mon système de chauffage est-il considéré comme principal?

Seuls les systèmes centraux (fournaise, chaudière) sont considérés comme systèmes principaux.

De plus, il est nécessaire que la plus grande partie du chauffage du dernier hiver ait été fournie par le système à combustible à remplacer. Les factures fournies devront donc démontrer cette situation.


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  • Puis-je participer à Chauffez vert si j’ai un système biénergie et un tarif DT sur mon compte d’électricité?

Le système de chauffage principal ne doit pas faire partie d’un système biénergie utilisant en alternance le combustible et l’électricité (tarif DT). Seule une facture avec la mention du tarif domestique D est acceptée pour l’analyse de l’inscription. De plus, un système biénergie dont le tarif DT a été annulé est généralement considéré comme un système principalement électrique et donc non admissible au programme.


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  • Puis-je participer à Chauffez vert si j’ai chauffé au bois l’hiver dernier?

Le système à combustible doit être la source de chauffage principale de l’habitation avant le début des travaux de remplacement. Il est donc nécessaire que la plus grande partie du chauffage du dernier hiver ait été fournie par le système à combustible à remplacer. Les factures fournies devront donc démontrer cette situation.


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  • Puis-je participer à Chauffez vert uniquement pour retirer mon chauffe-eau à combustible?

La conversion d’un chauffe-eau à combustible est admissible seulement lorsque le chauffage principal de l’habitation est aussi à combustible. Les participants doivent alors retirer le chauffage, le chauffe-eau et le réservoir à combustible pour être admissible. Les habitations où le système de chauffage est déjà électrique ne sont pas admissibles pour la conversion de chauffe-eau à combustible.


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  • Quelles sont les pièces justificatives à joindre au départ?

Deux pièces justificatives sont demandées :

  • votre dernière facture complète d’achat de combustible;
  • votre dernière facture complète d’électricité avec la mention tarif domestique D.

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  • Quelles informations doivent se trouver sur ma facture de combustible?
  • le nom,
  • l’adresse de l’habitation,
  • la date de la livraison,
  • la quantité de combustible acheté.

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  • Quelles informations doivent se trouver sur ma facture d’électricité?
  • le nom,
  • l’adresse de l’habitation,
  • la date de la facture,
  • la mention du tarif domestique D*,
  • le tableau des consommations antérieures.

* Pour les clients d’Hydro-Québec qui adhèrent au mode de versements égaux, la mention du tarif domestique D se retrouve tous les deux mois sur les factures.


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  • Que faire si je n’ai pas de facture de combustible ou d’électricité?

Vous devez vous inscrire en mentionnant les raisons pour lesquelles la ou les factures sont absentes. L’équipe de Chauffez vert analysera votre inscription et demandera des pièces justificatives supplémentaires au besoin.


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Chauffage

  • Devrait-on opter pour un système de chauffage plus puissant ?

Puissance n'est pas synonyme d'efficacité. Si votre appareil est trop puissant, il s'arrêtera et redémarrera souvent, ce qui consommera plus d'énergie, vous coûtera plus cher, et pourra même entraîner un inconfort.

De même, vous ne devez pas lésiner sur la puissance, simplement parce que le nouveau système est plus efficace. Vous avez besoin que l'appareil fournisse la quantité de chaleur nécessaire pour assurer votre confort pendant les jours froids.

En étant plus efficace, votre système vous permettra essentiellement de consommer moins d'énergie pour fournir la même quantité de chaleur.


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  • Quelle puissance mon système de chauffage devrait-il avoir?

La puissance de l'appareil (généralement exprimée en BTU/h ou en kW), doit correspondre au besoin réel de chauffage de votre habitation.

Sans calcul, il est impossible de déterminer la puissance nécessaire du système de chauffage.

Le calcul évalue principalement les pertes de chaleur de l'habitation afin d'établir la puissance nécessaire de l'appareil de chauffage. Le calcul doit être basé sur la norme CAN/CSA F-280 intitulée Détermination de la puissance requise des appareils de chauffage et de refroidissement résidentiels.

Plusieurs variables doivent être considérées :

  • la superficie et le volume de la maison;
  • la configuration et l'orientation de la maison;
  • la situation géographique;
  • le type de construction;
  • le degré d'isolation et d'étanchéité;
  • les dimensions, le type et l'orientation des fenêtres;
  • etc.

Signalons que les calculs utilisés de nos jours ont été améliorés et ne tiennent pas uniquement compte des pertes de chaleur, mais aussi de données récentes sur le climat. Des outils informatisés de simulation sont également de plus en plus utilisés. N'hésitez pas à demander des explications ainsi qu'une copie de ces calculs.

Pour calculer adéquatement vos besoins en chauffage, demander à un professionnel en chauffage, accrédité par la Corporation des maîtres mécaniciens en tuyauterie du Québec (CMMTQ). Nous vous suggérons de faire appel à plus d'un professionnels pour vous permettre de vérifier et valider les résultats obtenus.


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  • Qu'est-ce que la biénergie?

La biénergie consiste à combiner deux sources d'énergie pour alimenter un système de chauffage.

Habituellement l'électricité est utilisée comme source principale, et le mazout ou le gaz comme source d'appoint. L'électricité est utilisée durant la plus grande partie de la saison de chauffage, et la source d'appoint (mazout ou gaz) prend automatiquement la relève par temps froid (-12 ºC ou -15 ºC selon les régions). L'utilisateur peut bénéficier d'une tarification plus avantageuse soit le Tarif DT offert par Hydro-Québec. Le tarif préférentiel s'applique également pour l'ensemble de la consommation électrique de votre habitation.

Les principaux avantages de la biénergie sont, qu'en plus de pouvoir accéder à un tarif réduit et d'entraîner une diminution des émissions de gaz à effet de serre, elle contribue à optimiser la gestion du réseau hydroélectrique québécois en réduisant l'intensité de la demande durant les périodes de pointe par grand froid.


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Climatisation

  • Comment calculer les coûts d'utilisation d'un climatiseur de fenêtre?

Le calcul de la consommation de votre appareil de climatisation doit tenir compte de plusieurs éléments :

  • la puissance de votre appareil (généralement en tonne ou BTU/h);
  • le rendement de l'appareil (cote de rendement EER indiquée sur l'étiquette Energuide de l'appareil);
  • la fréquence d'utilisation (nombre d'heures/jour et nombre de jours/année);
  • la température de réglage;
  • les conditions climatiques de votre région;
  • votre tarif d'électricité;
  • etc.

Pour faciliter le calcul de la consommation de votre appareil, certains outils vous sont offerts  tels que:

Hydro-Québec

Office de l'efficacité énergétique, Ressources naturelles Canada


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  • Devrait-on opter pour un système de climatisation central ou une thermopompe?

Vous désirez climatiser votre habitation et vous hésitez entre l'un ou l'autre de ces systèmes? Commencez par vérifier vos besoins en termes de chauffage.

Le système de climatisation central servira uniquement à climatiser votre maison, alors que la thermopompe vous permettra de climatiser votre maison pendant l'été et elle pourra contribuer efficacement à une partie de vos besoins de chauffage. Ainsi, si vous envisagez de remplacer ou de convertir votre système de chauffage actuel, il peut être profitable de planifier d'acquérir une thermopompe.

Avant de prendre la décision, prenez le temps d'évaluer et de comparer les avantages, les économies et les coûts entre l'une et l'autre de ces options.

Nous vous rappelons qu'un appareil à haut rendement énergétique certifié ENERGY STAR® de puissance adéquate vous permettra de réaliser des économies d'énergie.


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  • Quel appareil de climatisation choisir?

Avant d'acheter un appareil de climatisation, prenez le temps d'analyser vos besoins et de vérifier… si vous avez réellement besoin de climatisation!

La climatisation entraîne une consommation importante d'électricité durant les journées chaudes d'été. N'hésitez pas à envisager d'autres méthodes afin de garder votre maison fraîche, avant d'opter pour la climatisation de votre habitation.

Vos besoins en termes de confort seraient-ils comblés par la climatisation d'une pièce ou deux? Un climatiseur individuel pourrait alors vous convenir. Désirez-vous que toute votre habitation soit climatisée? Un système de climatisation central ou une thermopompe correspond  alors à vos exigences.

Que vous optiez pour un climatiseur de fenêtre, mural, un système central ou une thermopompe, privilégiez l'installation d'un modèle éconergétique certifié ENERGY STAR® offrant la meilleure cote d'efficacité. Ces appareils vous permettront de consommer moins d'électricité et contribueront  à réduire vos coûts et à préserver l'environnement.

Prenez le temps de vous renseigner et d'approfondir vos connaissances sur ce sujet avant d'effectuer votre choix.

Voici, à cet effet, quelques ressources utiles :


Office de l'efficacité énergétique(OEE), Ressources naturelles Canada :


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Novoclimat - volet unifamilial

  • Où trouver le formulaire de demande d’aide financière pour les maisons inscrites à Novoclimat avant le 30 septembre 2013?

Le Ministère transmet le formulaire de demande d’aide financière au propriétaire admissible directement par la poste.

Si votre constructeur Novoclimat ou votre fabricant usiné Novoclimat vous a remis votre Certificat Novoclimat ou Attestation de performance Novoclimat depuis plusieurs semaines et que vous attendez toujours votre formulaire de demande d’aide financière, n’hésitez pas à communiquer avec nous au 1 866 266-0008.


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  • Ma maison est terminée depuis plusieurs semaines et je n’ai toujours pas reçu mon certificat Novoclimat. Est-ce normal?

La certification Novoclimat est remise lorsque toutes les exigences et procédures du programme ont été complétées et respectées par le constructeur accrédité Novoclimat.

Le constructeur reçoit les documents environ 4 semaines après la certification du projet. Par la suite, il doit les remettre au propriétaire.

N’hésitez pas à communiquer avec votre constructeur pour en discuter.


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Novoclimat 2.0

  • Quelles sont les différences entre Novoclimat et Novoclimat 2.0?

Les habitations Novoclimat présentaient déjà des avantages par rapport aux constructions standards : une isolation supérieure, une meilleure étanchéité de l’enveloppe du bâtiment, un air intérieur plus sain, des portes et fenêtres à haute performance.

Le programme Novoclimat 2.0 est une version améliorée de Novoclimat puisqu’il impose des exigences supplémentaires telles que :

  • Le rehaussement de la performance énergétique de l’enveloppe du bâtiment, de la ventilation et des appareils de chauffage de l’air et de l’eau ainsi que de la climatisation.
  • L’ajout d’exigences en matière de développement durable. Un certain nombre de critères doivent être respectés parmi une liste de choix (exemples : matériaux sains, recyclés ou de provenance locale; gestion écologique des déchets sur le chantier; conception favorisant l’énergie solaire passive; construction compatible avec l’utilisation de l’énergie solaire; construction favorisant le branchement de véhicules électriques; gestion efficace de l’eau, etc.).
  • L’ajout de la biomasse forestière résiduelle parmi les formes d’énergie admissibles.

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  • Quelles sont les différences entre Novoclimat 2.0 et la réglementation en vigueur?

Le Code de construction du Québec a été modifié en août 2012 pour favoriser l'efficacité énergétique des habitations résidentielles. Toutefois, les exigences techniques du programme Novoclimat 2.0, en vigueur depuis le 1er octobre 2013, vont encore plus loin.

  • Les habitations homologuées Novoclimat 2.0 permettent de réaliser des économies d'énergies estimées à 20 % par rapport à une habitation construite selon le nouveau Code de construction du Québec.
  • Elles offrent plus de confort aux futurs occupants, une meilleure qualité de l’air intérieur, ainsi qu’une construction de qualité supérieure, plus durable et écologique du point de vue environnemental.

Les exigences techniques du programme Novoclimat 2.0 ne remplacent pas les codes, les lois et les règlements municipaux, provinciaux et fédéraux applicables au Québec. Il s'agit d'une série d’exigences additionnelles visant à atteindre des niveaux d’efficacité énergétique, de durabilité, de qualité de l’air et de confort plus élevés que ceux actuellement en vigueur.


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  • Quels types d’habitations sont admissibles à Novoclimat 2.0?

Toute nouvelle habitation unifamiliale, bigénérationnelle et unifamiliale avec un logement attenant (détachée, jumelée ou en rangée) à construire, située sous le 51e parallèle, et ayant comme forme d’énergie principale l’électricité, le gaz naturel, le mazout, le propane ou la biomasse forestière résiduelle, est admissible.

Ces habitations sont inspectées, testées et livrées avec une homologation gouvernementale Novoclimat 2.0 confirmant leur supériorité sur le plan énergétique. 

Les petits bâtiments multilogements d’une hauteur d’au plus trois étages et d’une aire de bâtiment au sol d’au plus 600 m2 sont également admissibles.


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  • Particularités pour les maisons usinées

Les maisons usinées peuvent être admissibles au programme Novoclimat 2.0 si elles sont construites et assemblées par des entrepreneurs certifiées Novoclimat 2.0.

Lors de l'assemblage en particulier, l’entrepreneur certifié devra prendre sous sa responsabilité et respecter toutes les exigences Novoclimat 2.0, par exemple :

  • les fondations;
  • l’assemblage de tous les matériaux;
  • l’isolation;
  • l’installation du ventilateur récupérateur de chaleur (VRC) par un spécialiste en ventilation certifié Novoclimat 2.0;
  • l’installation d’un appareil de chauffage conforme.

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Réglementation

  • Modification du Code de construction en matière d'efficacité énergétique

Le Code de construction a été modifié en août 2012 afin d’y introduire de nouvelles exigences en matière d’efficacité énergétique pour les bâtiments résidentiels.

Vous pouvez consulter les détails de ce règlement à l’adresse suivante : 

http://www.rbq.gouv.qc.ca/salle-de-presse/les-nouvelles/nouvelles-detail/item/documents-utiles-sur-le-reglement-en-efficacite-energetique.html


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  • Pourquoi avoir rehaussé les exigences réglementaires en matière d'efficacité énergétique des maisons?

La consommation d’énergie a une incidence importante sur le budget des ménages québécois qui doivent supporter des coûts énergétiques élevés, notamment pour le chauffage de leurs habitations. Cette consommation d’énergie a aussi des effets sur l’approvisionnement énergétique en période de pointe et sur les émissions de gaz à effet de serre. Il est donc souhaitable de chercher à diminuer cette consommation et, pour ce faire, plusieurs possibilités existent.

La plus efficace, aussi l’une des moins coûteuses pour les consommateurs, est de faire en sorte que leurs habitations soient performantes sur le plan énergétique, et ce, dès la construction.

C'est pourquoi le Québec réglemente l'efficacité énergétique des bâtiments et que de nouvelles exigences réglementaires plus strictes ont été mises en place.

Les exigences réglementaires en vigueur depuis août 2012 permettent, notamment, aux Québécois de réduire leurs factures d’énergie.


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  • Quels sont les bâtiments visés par ce règlement?

Ce règlement vise les nouvelles constructions et les agrandissements d’habitations résidentielles - unifamiliales et multifamiliales - n’abritant que des logements et leurs usages secondaires, et dont l’aire au sol est d’au plus 600 mètres carrés et la hauteur, d’au plus trois étages.


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  • Quelles sont les exigences réglementaires?

Les exigences réglementaires en matière d'efficacité énergétique des nouvelles maisons et des unités d'habitations ont été rehaussées en août 2012 pour améliorer l'isolation des toits, des murs et des fondations, augmenter les exigences minimales pour les portes et les fenêtres et exiger l'installation d'un système de ventilation qui utilise un ventilateur récupérateur de chaleur (VRC).


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  • Où trouve-t-on les exigences réglementaires en efficacité énergétique sur les bâtiments au Québec?

Les exigences réglementaires visant l'efficacité énergétique des nouvelles constructions et les agrandissements d’habitations résidentielles – unifamiliales et multifamiliales – n’abritant que des logements et leurs usages secondaires, et dont l’aire au sol est d’au plus 600 mètres carrés et la hauteur est d’au plus trois étages, sont maintenant incluses dans le Code de construction du Québec (chapitre 1, partie 11).

Les exigences réglementaires visant l'efficacité énergétique des autres bâtiments sont contenues dans le Règlement sur l'économie de l'énergie pour les nouveaux bâtiments (REENB) (c. E-1.1, r.1) découlant de la Loi sur l'économie d'énergie dans le bâtiment (L.R.Q., c. E-1.1, modifiée par L.Q. 1983, c. 9).

La Régie du bâtiment du Québec administre les lois et règlements sur le bâtiment et adopte un code de construction applicable au Québec. Pour de plus amples renseignements, consultez la liste des lois, règlements et codes administrés par la Régie du bâtiment du Québec.

Enfin, pour vérifier les codes et normes applicables au bâtiment en vigueur dans votre municipalité, communiquez avec votre service municipal d'inspection des bâtiments.


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  • Comment ont été déterminées les nouvelles exigences réglementaires?

Ces exigences sont inspirées de celles du programme de maisons neuves Novoclimat, qui a été lancé en 1999 et qui sera remplacé par Novoclimat 2.0 à partir du 1er octobre 2013.

Près de 22 000 maisons ont été construites selon les exigences du programme Novoclimat depuis ses débuts.

Les exigences réglementaires en vigueur depuis août 2012 ont également fait l'objet d'évaluations technico-économiques, pour en évaluer la faisabilité et la rentabilité pour le consommateur, de validations auprès de différents membres de l'industrie de la construction lors de comités consultatifs, de rencontres et de présentations.


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  • Si les nouvelles exigences réglementaires sont inspirées de celles du programme Novoclimat actuel, cela veut-il dire que les nouvelles maisons construites en conformité avec la nouvelle réglementaire seront certifiées Novoclimat?

Non, la certification Novoclimat est indépendante des exigences réglementaires.

Le programme Novoclimat est un programme de certification volontaire des habitations, géré par le ministère des Ressources naturelles (MRN). Il a pour but de sensibiliser et de former les intervenants du secteur de la construction à des exigences techniques plus étendues en matière d'efficacité énergétique et d’inciter l’industrie à adopter de nouvelles façons de faire pour favoriser la construction de maisons encore plus performantes.


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  • Si les nouvelles exigences réglementaires sont inspirées du programme Novoclimat, qu’arrivera-t-il à ce programme?

La version 2.0 du programme Novoclimat entre en vigueur le 1er octobre 2013 et résulte d’une révision complète du programme Novoclimat initial, qui existait depuis 1999. Le respect des exigences prescriptives de cette deuxième génération du programme contribuera à réduire la consommation énergétique des nouveaux bâtiments résidentiels d’environ 20 % par rapport à un bâtiment similaire conçu selon les exigences réglementaires en vigueur.


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  • Où puis-je trouver l’ensemble de l’information relative au programme Novoclimat?

L’ensemble de l’information relative au programme Novoclimat se trouve sur le site Internet de l’efficacité énergétique du MRN dans la section Novoclimat : www.novoclimat.gouv.qc.ca


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Transport

  • Nous désirons acheter un véhicule éconergétique. Quelles sont les mesures financières offertes?

Depuis le 1er janvier 2012, le crédit d’impôt remboursable a été remplacé par le programme Roulez électrique, qui offre un rabais à l’achat ou à la location aux premiers acheteurs de véhicules électriques. Le rabais est soustrait du prix d’acquisition ou de la location par le concessionnaire.

Pour en savoir davantage sur le programme Roulez électrique, consultez le site vehiculeselectriques.gouv.qc.ca.


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Ventilation

  • Ventilation mécanique ou naturelle : que faire pour que ma maison respire?

Il est vrai qu’une habitation doit être bien ventilée pour maintenir un taux d’humidité convenable et assurer la santé de ses occupants.

Autrefois, les maisons étaient ventilées en ouvrant simplement les fenêtres et les portes et en comptant sur tous les mouvements d'air (infiltrations et exfiltrations d'air) à travers les murs extérieurs. Encore utilisée dans de nombreuses habitations, cette méthode de ventilation, dite naturelle, n'est pas toujours pratique, confortable, ni très économique.

Par exemple, dans une habitation ventilée naturellement, dont le taux de changement d’air à l’heure est de 6, le volume d’air total de cette habitation se renouvelle six fois par heure. Imaginez toute l’énergie gaspillée en hiver à chauffer l’air froid qui s’infiltre… et cela ne veut pas dire que l’ensemble de la maison est ventilé! 

Dans une maison étanche, l'installation d'un système de ventilation mécanique permet un meilleur contrôle de la ventilation et améliore le rendement énergétique de l’habitation.

Comme le système mécanique utilise de l'électricité, il est particulièrement important d'opter pour un appareil de ventilation permettant de récupérer la chaleur et l'énergie, tel qu'un ventilateur récupérateur de chaleur (VRC) ou un ventilateur récupérateur d'énergie (VRE).

Enfin, rappelons que l'installation d'un système de ventilation mécanique, acheminant l'air frais dans chaque pièce habitable au moyen de conduits, est obligatoire dans les nouvelles habitations, selon les normes et les codes du bâtiment en vigueur.


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  • Quel type d'appareil de ventilation choisir?

Pour l'espace habitable, le ventilateur à récupération de chaleur (VRC) est le type d'appareil qui assure le meilleur rendement énergétique. En effet, la chaleur de l'air vicié qui est expulsé à l'extérieur permet de préchauffer l'air frais qui pénètre dans le système. Il faut donc moins d'énergie pour amener l'air qui entre à une température confortable.

En général, un bon VRC permet une efficacité de récupération de la chaleur de l'air vicié entre 60 et 80 % à une température de –25 ºC. Recherchez un modèle homologué par le Home Ventilating institute (HVI) répondant à ces critères.

Pour de plus amples renseignements, consultez le site de l'Office de l'efficacité énergétique.

Pour les ventilateurs de salle de bain, hottes de cuisinière, ventilateurs de plafond, recherchez la certification ENERGY STAR®. Vous bénéficierez ainsi d'appareils moins énergivores et moins bruyants.


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  • Quel taux d'humidité devrait-on maintenir dans notre habitation?

L'humidité relative optimale dans une maison se situe entre 35 et 50 %. C'est dans cette plage que les contaminants de l'air sont moins sujets à proliférer (bactéries, virus, champignons, mites, etc.) et donc qu'il y a moins de chance de développer des problèmes de santé.

Ce taux a tendance naturellement à augmenter avec les activités de la maison comme la cuisine, les bains, les douches et l'utilisation de la sécheuse. Pour maintenir un taux d'humidité adéquat il est nécessaire d'utiliser la ventilation adéquatement (augmentation du débit du système de ventilation central, utilisation de ventilateurs de salle de bain et de cuisinière) dès que l'on utilise ces pièces ou appareils.


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  • Dans une habitation, est-ce que le VRC doit fonctionner en tout temps, même en été?

Il est préférable d’ajuster le fonctionnement du système de ventilation selon les saisons.

En période automnale, hivernale et printanière :

  • Lors des saisons froides, ajustez le déshumistat entre 35 et 50 % d’humidité relative. Celui-ci mettra automatiquement l’appareil en marche pour éviter les excès d’humidité.
  • Lorsque vous êtes absent, laissez l’appareil en mode recirculation ou en mode arrêt (sur le contrôleur).
  • Lorsque vous êtes à la maison, laissez l’appareil en mode 20 minutes échange avec l’extérieur - 40 minutes recirculation ou en mode 20 minutes échange avec l’extérieur - 40 minutes arrêt.
  • Lorsque les sources de polluants sont accentuées (rassemblement de plusieurs personnes, présence de fumeurs, etc.), utilisez le VRC en mode échange à haut débit (max.) durant des périodes déterminées.

En période estivale :

Laissez l’appareil en mode arrêt (sur le contrôleur) et ouvrez les fenêtres et les portes pour assurer un minimum de ventilation naturelle.

En période estivale (avec climatisation):

Lorsque vous êtes absent, laissez l’appareil en mode recirculation ou en mode arrêt (sur le contrôleur).
Lorsque vous êtes à la maison, laissez l’appareil en mode 20 minutes échange avec l’extérieur - 40 minutes recirculation  ou en mode 20 minutes échange avec l’extérieur - 40 minutes arrêt.

En toute période :

Actionnez le dispositif de commande de la salle de bain lors de l’utilisation de la toilette, du bain ou de la douche.


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  • Dans une habitation, est-ce que le VRC doit fonctionner en tout temps, même en été?

Il est préférable d’ajuster le fonctionnement du système de ventilation selon les saisons.

En période automnale, hivernale et printanière :

  • Lors des saisons froides, ajustez le déshumistat entre 35 et 50 % d’humidité relative. Celui-ci mettra automatiquement l’appareil en marche pour éviter les excès d’humidité.
  • Lorsque vous êtes absent, laissez l’appareil en mode recirculation ou en mode arrêt (sur le contrôleur).
  • Lorsque vous êtes à la maison, laissez l’appareil en mode 20 minutes échange avec l’extérieur - 40 minutes recirculation ou en mode 20 minutes échange avec l’extérieur - 40 minutes arrêt.
  • Lorsque les sources de polluants sont accentuées (rassemblement de plusieurs personnes, présence de fumeurs, etc.), utilisez le VRC en mode échange à haut débit (max.) durant des périodes déterminées.

En période estivale :

  • Laissez l’appareil en mode arrêt (sur le contrôleur) et ouvrez les fenêtres et les portes pour assurer un minimum de ventilation naturelle.

En période estivale (avec climatisation):

  • Lorsque vous êtes absent, laissez l’appareil en mode recirculation ou en mode arrêt (sur le contrôleur).
  • Lorsque vous êtes à la maison, laissez l’appareil en mode 20 minutes échange avec l’extérieur - 40 minutes recirculation  ou en mode 20 minutes échange avec l’extérieur - 40 minutes arrêt.

En toute période :

  • Actionnez le dispositif de commande de la salle de bain lors de l’utilisation de la toilette, du bain ou de la douche.

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Questions générales

  • Que faire si je suis victime d’appels téléphoniques non sollicités? Nouveau!

Le gouvernement du Québec rappelle qu’il n’effectue aucune sollicitation téléphonique ni aucune campagne de porte-à-porte pour ses programmes en efficacité énergétique. 

Il vous invite à être vigilant si des personnes communiquent avec vous pour vous offrir des services ou des produits dans ce domaine, au nom du Ministère ou des programmes Rénoclimat ou Chauffez vert.

Si vous croyez être victime de sollicitation frauduleuse, voici ce que vous pouvez faire :

  • Déposer une plainte auprès de l'Office de la protection du consommateur.
  • Communiquez avec le service de police de votre municipalité.
  • Inscrivez-vous sur la liste nationale des numéros de télécommunication exclus en composant le 1 866 580-DNCL (3625) ou en visitant le site lnnte-dncl.gc.ca. Ainsi, vous ne devriez plus recevoir d’appels de sollicitation.
  • Si vous avez par mégarde transmis des données personnelles ou financières, communiquez avec le Centre antifraude du Canada au 1 888 495-8501 ou en visitant le centreantifraude.ca.

Les fraudes par téléphone sont des méthodes utilisées couramment par des personnes mal intentionnées. Leur objectif peut être de vendre aux citoyens des produits sous pression ou de les amener à dévoiler des renseignements personnels. Ces fraudeurs se font passer volontairement pour des personnes travaillant pour des entreprises de renom afin d’obtenir des renseignements auprès de citoyens qui croient avoir affaire à de réels employés. 

Pour toutes vos questions sur nos programmes résidentiels, vous pouvez communiquer avec le service à la clientèle du ministère de l’Énergie et des Ressources naturelles.


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  • Comment choisir un entrepreneur pour effectuer des travaux de rénovation?

Si vous souhaitez faire affaire avec un entrepreneur pour faire effectuer vos travaux de rénovation, vous devez prendre quelques précautions. Voici des liens qui pourront vous être utiles : 

L’entrepreneur que vous engagez doit détenir une licence de la Régie du bâtiment du Québec et sa licence doit inclure la catégorie et la sous-catégorie correspondant aux travaux qu’il compte exécuter chez vous.

Vous pouvez également vérifier si l’entrepreneur choisi a fait l'objet de plaintes de consommateurs :


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  • Je veux rénover ma maison, le Ministère offre-t-il un programme?

Oui, il s'agit du programme de rénovation éconergétique résidentielle Rénoclimat.

Ce programme vous permet de bénéficier d'une évaluation énergétique ainsi que de conseils et recommandations pour la réalisation de travaux améliorant la performance de votre habitation.

De plus, vous pouvez bénéficier d'une aide financière permettant de couvrir le surcoût de travaux pouvant réduire votre consommation d'énergie!

Avant d'entreprendre des travaux de rénovation, communiquez avec nous  au numéro sans frais 1 866 266-0008.


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  • Nous avons reçu un Relevé 27. Devons-nous inclure ces montants dans notre déclaration de revenus?

Le Ministère est tenu de produire un relevé 27 « Paiements du gouvernement » aux bénéficiaires des aides financières accordées dans le cadre de ses programmes, que ce soit à un particulier, à une société ou à une société de personnes.

Si vous êtes un particulier, vous n’avez généralement pas à inclure ces montants ni à joindre ce relevé à votre déclaration de revenus.

Toutefois, pour de plus amples renseignements au sujet du traitement fiscal du Relevé 27, nous vous prions de communiquer directement avec Revenu Québec.


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  • Le Ministère effectue-t-il de la sollicitation pour ses programmes?

Le Ministère n’effectue aucune sollicitation téléphonique ni aucune campagne porte à porte pour ses programmes résidentiels en efficacité énergétique.

Soyez donc vigilant si des personnes vous contactent pour promouvoir des produits, des services ou encore les programmes Rénoclimat et Chauffez vert.

Si vous croyez être victime de sollicitation frauduleuse, vous pouvez nous en faire part en communiquant avec le service à la clientèle du ministère de l’Énergie et des Ressources naturelles par téléphone au 1 866 266 0008 ou par courriel à services.clientele@mern.gouv.qc.ca.


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